Recueil des édits, déclarations et arrests (sic), rendu en faveur des curez (sic), Vicaires perpétuels, vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers.
La punition des jureurs & blasphémateurs. Les autres droits utiles auxdits curez, vicaires, chanoines & autre bénéficiers.
€180.00
Recueil des édits, déclarations et arrests (sic), rendu en faveur des curez (sic), Vicaires perpétuels, vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers.
Concernant :
Les dixmes grosses, vertes, menues, novales, prémices & champarts.
Les portions congrues des curez (sic), vicaires perpétuels, & de leurs vicaires amovibles.
Les pensions sur les bénéfices, & l'incompatibilité d'iceux.
Les droits des curez d'inhumer les bénéficiers & officiers des églises collégiales ; les tourières & domestiques des religieuses décédez sur leur paroisse, &c.
Les honoraires des curez, vicaires, & autres ecclésiastiques, aux enterrements & mariages.
L'exemption de tailles des curez & fermiers des ecclésiastiques ; des droits d'aydes (sic) ancien & nouveaux ; ban & arrière-ban, logemens (sic) de gens de guerre, &c.
Le privilège de n'être jugez prévôtalement. Les honneurs dûs aux curez dans les assemblées des fabriques & des hôpitaux ; & ceux dùs aux ecclésiastiques, même aux laïques servant aux offices divins.
Les droits de visite, funérailles & déport dûs aux archidiacres. Les réparations des chœurs, nefs & cancels des églises & des presbytères.
La reddition des comptes des fabriques & des hôpitaux ; & la nomination des marguilliers. La distribution du pain-béni, & les questes (sic) dans les églises.
La remise des foires & marchez ; les défenses aux bateleurs de jouer, & aux cabaretiers de donner à boire & manger pendant le service divin.
Les défenses aux officiers de rendre la justice sous les porches des églises, dans les cimetières, & dans les cabarets.
La punition des jureurs & blasphémateurs. Les autres droits utiles auxdits curez, vicaires, chanoines & autre bénéficiers.
A Paris, 1708. Chez Guillaume Saugrain, à l'entrée du Quay de Gêvres, du côté du pont au change, au paradis.
Basane d'époque. 6 feuillets, 360 pages, 13 pages. Edition originale. La description est parfaitement décrite dans le titre à rallonge imprimez sur deux pages, ce qui est rare.